Contrat de licence d’utilisation (EULA)

Cette traduction française est fournie à titre informatif. Consultez le contrat original en anglais et les fichiers de licence inclus avec votre produit pour le texte contractuel original.

AVIS À L’UTILISATEUR : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT. EN UTILISANT LA TOTALITÉ OU UNE PARTIE DU LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ TOUTES LES MODALITÉS DU PRÉSENT CONTRAT, NOTAMMENT LES LIMITATIONS RELATIVES À L’UTILISATION À L’ARTICLE 2, AU TRANSFERT À L’ARTICLE 4, À LA GARANTIE À L’ARTICLE 5 ET À LA RESPONSABILITÉ À L’ARTICLE 7. VOUS CONVENEZ QUE LE PRÉSENT CONTRAT EST EXÉCUTOIRE COMME TOUT CONTRAT ÉCRIT NÉGOCIÉ QUE VOUS AVEZ SIGNÉ. SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD, N’UTILISEZ PAS CE LOGICIEL. SI VOUS AVEZ ACQUIS LE LOGICIEL SUR UN SUPPORT MATÉRIEL (PAR EXEMPLE, UN CD) SANS AVOIR EU LA POSSIBILITÉ D’EXAMINER CETTE LICENCE ET QUE VOUS N’ACCEPTEZ PAS LE PRÉSENT CONTRAT, N’UTILISEZ PAS CE LOGICIEL.

1. Définitions.

« Logiciel » désigne (a) la totalité du contenu des fichiers, disques, CD-ROM ou autres supports avec lesquels le présent Contrat est fourni, y compris, sans s’y limiter : (i) les renseignements informatiques ou les logiciels de Codehost ou de tiers; (ii) les documents écrits ou fichiers explicatifs connexes (« Manuel de l’utilisateur »); et (iii) les polices de caractères; et (b) les mises à niveau, versions modifiées, mises à jour, ajouts et copies du Logiciel, le cas échéant, dont Codehost vous concède la licence (collectivement, les « Mises à jour »). « Utilisation » ou « Utiliser » signifie accéder au Logiciel, l’installer, le télécharger, le copier ou bénéficier autrement de ses fonctions conformément à la Documentation. « Nombre autorisé » signifie un (1), sauf indication contraire dans une licence valide (par exemple, une licence en volume) accordée par Codehost. « Ordinateur » désigne un appareil électronique qui accepte des renseignements sous forme numérique ou similaire et les traite pour produire un résultat précis à partir d’une séquence d’instructions. « Codehost » désigne Codehost, Inc., 15303 Ventura Blvd, Suite 900, Sherman Oaks, California 91403.

2. Licence du Logiciel.

Tant que vous respectez les modalités du présent contrat de licence d’utilisation (le « Contrat »), Codehost vous accorde une licence non exclusive d’Utilisation du Logiciel aux fins décrites dans le Manuel de l’utilisateur. Certains éléments de tiers inclus dans le Logiciel peuvent être assujettis à d’autres modalités, notamment la General Public License, qui figurent généralement dans un fichier « Read Me » situé près de ces éléments.

2.1. Utilisation générale.

Vous pouvez installer et Utiliser une copie du Logiciel sur votre ordinateur compatible.

2.2 Copie de sauvegarde.

Vous pouvez faire une copie de sauvegarde du Logiciel, à condition que cette copie ne soit installée ni utilisée sur aucun ordinateur. Vous ne pouvez pas transférer les droits sur une copie de sauvegarde à moins de transférer tous les droits sur le Logiciel conformément à l’article 4.

3. Droits de propriété intellectuelle.

Le Logiciel et toutes les copies que Codehost vous autorise à UTILISER constituent la propriété intellectuelle de Codehost, Inc. et de ses fournisseurs et leur appartiennent, à l’exception du code assujetti à la GNU General Public License (veuillez consulter l’article 13 du contrat de licence d’utilisation). Outre le code source ouvert, la structure, l’organisation et le code du Logiciel sont des secrets commerciaux de valeur et des renseignements confidentiels de Codehost, Inc. Le Logiciel est protégé par le droit d’auteur, notamment, sans s’y limiter, par la législation américaine sur le droit d’auteur, les dispositions des traités internationaux et les lois applicables dans le pays où il est utilisé. Vous ne pouvez pas copier le Logiciel, sauf selon les dispositions de l’article 2 (« Licence du Logiciel »). Toutes les copies que vous êtes autorisé à faire en vertu du présent Contrat doivent contenir les mêmes avis de droit d’auteur et autres avis de propriété qui figurent sur ou dans le Logiciel. Sauf autorisation précise et expresse de Codehost ou d’une licence de code source ouvert valide, vous vous engagez à ne pas modifier, adapter ou traduire le Logiciel. Vous vous engagez également à ne pas procéder à l’ingénierie inverse, à la décompilation ou au désassemblage du Logiciel qui n’est pas à code source ouvert, ni à tenter autrement d’en découvrir le code source, sauf dans la mesure où (1) la loi applicable vous autorise expressément à le décompiler (veuillez consulter l’article 14), ou (2) cela est essentiel pour assurer l’interopérabilité du Logiciel avec un autre programme logiciel, et (3) vous avez d’abord demandé à Codehost de fournir les renseignements nécessaires à cette interopérabilité et que Codehost ne les a pas fournis. Codehost a le droit d’imposer des conditions raisonnables et de demander des frais raisonnables avant de fournir ces renseignements. Les renseignements fournis par Codehost ou obtenus par vous conformément aux présentes ne peuvent être utilisés qu’aux fins décrites ici et ne peuvent être divulgués à un tiers ni utilisés pour créer un logiciel dont l’expression est substantiellement similaire à celle du Logiciel. Les demandes de renseignements doivent être adressées au service de soutien à la clientèle de Codehost. Les marques de commerce doivent être utilisées conformément aux pratiques reconnues, y compris l’identification du nom de leurs propriétaires. Les marques de commerce ne peuvent être utilisées que pour identifier les sorties imprimées produites par le Logiciel, et leur utilisation ne vous confère aucun droit de propriété sur ces marques. Sauf disposition expresse des présentes, le présent Contrat ne vous accorde aucun droit de propriété intellectuelle sur le Logiciel, et Codehost se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés ici.

4. Transfert.

Vous ne pouvez pas louer, donner à bail, concéder en sous-licence ou autoriser la copie de la totalité ou d’une partie du Logiciel sur l’ordinateur d’un autre utilisateur, sauf autorisation expresse des présentes. Vous pouvez toutefois transférer tous vos droits d’Utilisation du Logiciel à une autre personne ou entité juridique à condition que : (a) vous transfériez également à cette personne ou entité le présent Contrat, le Logiciel et tous les autres logiciels ou matériels fournis avec le Logiciel ou préinstallés avec celui-ci, y compris toutes les copies, Mises à jour et versions antérieures, ainsi que toutes les copies de logiciels de polices converties dans d’autres formats; (b) vous ne conserviez aucune copie, y compris les copies de sauvegarde et celles stockées sur un ordinateur; et (c) le destinataire accepte les modalités du présent Contrat et toutes les autres modalités selon lesquelles vous avez légalement acheté une licence du Logiciel. Malgré ce qui précède, vous ne pouvez pas transférer les copies éducatives, préliminaires ou non destinées à la revente du Logiciel.

5. ABSENCE DE GARANTIE.

Le Logiciel vous est livré « TEL QUEL » et Codehost n’offre aucune garantie quant à son utilisation ou à son rendement. CODEHOST ET SES FOURNISSEURS NE GARANTISSENT PAS ET NE PEUVENT PAS GARANTIR LE RENDEMENT OU LES RÉSULTATS QUE VOUS POURRIEZ OBTENIR EN UTILISANT LE LOGICIEL. SAUF POUR TOUTE GARANTIE, CONDITION, DÉCLARATION OU MODALITÉ QUI NE PEUT ÊTRE EXCLUE OU LIMITÉE EN VERTU DE LA LOI QUI VOUS EST APPLICABLE DANS VOTRE TERRITOIRE, CODEHOST ET SES FOURNISSEURS N’OFFRENT AUCUNE GARANTIE, CONDITION, DÉCLARATION OU MODALITÉ (EXPRESSE OU IMPLICITE, QU’ELLE DÉCOULE D’UNE LOI, DE LA COMMON LAW, DE LA COUTUME, DE L’USAGE OU AUTREMENT) SUR QUELQUE QUESTION QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, L’ABSENCE DE CONTREFAÇON DES DROITS DE TIERS, LA QUALITÉ MARCHANDE, L’INTÉGRATION, LA QUALITÉ SATISFAISANTE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.

6. Modalités supplémentaires relatives aux produits préliminaires.

Si le produit que vous avez reçu avec cette licence est un Logiciel précommercial ou bêta (« Logiciel préliminaire »), le présent article s’applique. Dans la mesure où une disposition du présent article entre en conflit avec une autre modalité du Contrat, le présent article prévaut sur cette autre modalité à l’égard du Logiciel préliminaire, mais uniquement dans la mesure nécessaire pour résoudre le conflit. Vous reconnaissez que le Logiciel est une version préliminaire, qu’il ne représente pas le produit final de Codehost et qu’il peut contenir des bogues, des erreurs et d’autres problèmes susceptibles de provoquer des défaillances du système ou d’autres défaillances et des pertes de données. Par conséquent, le Logiciel préliminaire vous est fourni « TEL QUEL » et Codehost décline toute obligation de garantie ou de responsabilité de quelque nature que ce soit envers vous. LORSQUE LA RESPONSABILITÉ RELATIVE AU LOGICIEL PRÉLIMINAIRE NE PEUT ÊTRE LÉGALEMENT EXCLUE, MAIS PEUT ÊTRE LIMITÉE, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE CODEHOST ET DE SES FOURNISSEURS EST LIMITÉE À CINQUANTE DOLLARS AMÉRICAINS (U.S. $50). Vous reconnaissez que Codehost ne vous a pas promis ni garanti que le Logiciel préliminaire sera annoncé ou rendu accessible à quiconque à l’avenir, que Codehost n’a aucune obligation expresse ou implicite envers vous d’annoncer ou de présenter le Logiciel préliminaire et que Codehost pourrait ne pas commercialiser un produit similaire ou compatible avec le Logiciel préliminaire. Vous reconnaissez donc que toute recherche ou tout développement que vous effectuez relativement au Logiciel préliminaire ou à un produit qui lui est associé est entièrement à vos risques. Pendant la durée du présent Contrat, à la demande de Codehost, vous fournirez vos commentaires sur les essais et l’utilisation du Logiciel préliminaire, y compris les rapports d’erreurs ou de bogues. Si le Logiciel préliminaire vous a été fourni en vertu d’un contrat écrit distinct, votre utilisation du Logiciel est également régie par ce contrat. Vous convenez que vous ne pouvez pas concéder en sous-licence, donner à bail, prêter, louer ou transférer le Logiciel préliminaire, et vous certifiez que vous ne le ferez pas. À la réception d’une version ultérieure non publiée du Logiciel préliminaire ou lors de la publication par Codehost d’une version commerciale du Logiciel, comme produit autonome ou comme partie d’un produit plus vaste, vous vous engagez à retourner ou à détruire toutes les versions antérieures du Logiciel préliminaire reçues de Codehost et à respecter les modalités du contrat de licence d’utilisation de ces versions ultérieures. Malgré toute disposition contraire du présent article, si vous êtes situé à l’extérieur des États-Unis d’Amérique, vous vous engagez à retourner ou à détruire toutes les versions non publiées du Logiciel préliminaire dans les trente (30) jours suivant la fin de vos essais du Logiciel lorsque cette date précède celle du premier envoi commercial par Codehost du Logiciel publié (commercial).

7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.

EN AUCUN CAS CODEHOST OU SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS DE QUELQUE DOMMAGE, RÉCLAMATION OU FRAIS QUE CE SOIT, NI DE DOMMAGES CONSÉCUTIFS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, NI DE PERTES DE PROFITS OU D’ÉCONOMIES, MÊME SI UN REPRÉSENTANT DE CODEHOST A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE CES PERTES, DOMMAGES, RÉCLAMATIONS OU FRAIS, NI D’AUCUNE RÉCLAMATION D’UN TIERS. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS QUI PRÉCÈDENT S’APPLIQUENT DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE DANS VOTRE TERRITOIRE. LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE CODEHOST ET DE SES FOURNISSEURS EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT OU EN LIEN AVEC CELUI-CI EST LIMITÉE AU MONTANT PAYÉ POUR LE LOGICIEL, LE CAS ÉCHÉANT.

Aucune disposition du présent Contrat ne limite la responsabilité de Codehost envers vous en cas de décès ou de blessure corporelle résultant de sa négligence ou en cas de délit de tromperie (fraude). Codehost agit au nom de ses fournisseurs aux fins du refus, de l’exclusion ou de la limitation des obligations, garanties et responsabilités prévues au présent Contrat, mais à aucun autre égard ni à aucune autre fin. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter les renseignements propres à votre territoire à la fin du présent Contrat, le cas échéant, ou communiquer avec le service de soutien à la clientèle de Codehost.

8. Règles d’exportation.

Vous vous engagez à ce que le Logiciel ne soit pas expédié, transféré ou exporté vers un pays ni utilisé d’une manière interdite par l’Export Administration Act des États-Unis ou toute autre loi, restriction ou réglementation sur les exportations (collectivement, les « Lois sur l’exportation »). De plus, si le Logiciel est désigné comme un article soumis au contrôle des exportations en vertu des Lois sur l’exportation, vous déclarez et garantissez que vous n’êtes pas citoyen d’un pays sous embargo et que vous ne vous trouvez pas dans un tel pays (y compris, sans s’y limiter, l’Iran, la Syrie, le Soudan, la Libye, Cuba, la Corée du Nord et la Serbie), et que les Lois sur l’exportation ne vous interdisent pas autrement de recevoir le Logiciel. Tous les droits d’Utilisation du Logiciel sont accordés à condition que vous en soyez déchu si vous ne respectez pas les modalités du présent Contrat.

9. Droit applicable.

Le présent Contrat est régi et interprété conformément aux lois de fond en vigueur dans l’État de Californie. Il n’est régi ni par les règles de conflit de lois d’un territoire quelconque ni par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont l’application est expressément exclue.

10. Dispositions générales.

Si une partie du présent Contrat est déclarée nulle et inexécutoire, cela n’affecte pas la validité du reste du Contrat, qui demeure valide et exécutoire selon ses modalités. Le présent Contrat ne porte pas atteinte aux droits légaux d’une partie agissant à titre de consommateur. Il ne peut être modifié que par un écrit signé par un dirigeant autorisé de Codehost. Codehost peut vous concéder des licences de mises à jour assorties de modalités supplémentaires ou différentes. Le présent Contrat constitue l’intégralité de l’entente entre Codehost et vous concernant le Logiciel et remplace toute déclaration, discussion, tout engagement, toute communication ou publicité antérieurs relatifs au Logiciel.

11. Avis aux utilisateurs finaux du gouvernement des États-Unis.

Le Logiciel et la Documentation sont des « articles commerciaux » (« Commercial Items »), au sens de 48 C.F.R. §2.101, composés de « logiciels informatiques commerciaux » (« Commercial Computer Software ») et de « documentation de logiciels informatiques commerciaux » (« Commercial Computer Software Documentation »), selon l’emploi de ces termes dans 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202, selon le cas. Conformément à 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §§227.7202-1 à 227.7202-4, selon le cas, le Logiciel informatique commercial et la Documentation de logiciel informatique commercial sont concédés sous licence aux utilisateurs finaux du gouvernement des États-Unis (a) uniquement à titre d’articles commerciaux et (b) uniquement avec les droits accordés à tous les autres utilisateurs finaux en vertu des modalités des présentes. Œuvre non publiée : droits réservés en vertu des lois sur le droit d’auteur des États-Unis. Codehost, Inc., 15303 Ventura Blvd, Suite 900, Sherman Oaks, California 91403, USA. Pour les utilisateurs finaux du gouvernement des États-Unis, Codehost accepte de respecter toutes les lois applicables sur l’égalité d’accès à l’emploi, y compris, s’il y a lieu, les dispositions de l’Executive Order 11246, dans sa version modifiée, de l’article 402 de la Vietnam Era Veterans Readjustment Assistance Act of 1974 (38 USC 4212), de l’article 503 de la Rehabilitation Act of 1973, dans sa version modifiée, ainsi que les règlements de 41 CFR, parties 60-1 à 60-60, 60-250 et 60-741. La clause et les règlements relatifs à l’action positive figurant dans la phrase précédente sont incorporés par renvoi au présent Contrat.

12. Respect des licences.

Si vous êtes une entreprise ou un organisme, vous acceptez, à la demande de Codehost ou de son représentant autorisé, de documenter intégralement et de certifier, dans les trente (30) jours, que l’utilisation de tout Logiciel au moment de la demande est conforme à vos licences valides de Codehost.

13. Exceptions.

Toute partie du Logiciel ou tout logiciel distribué avec le Logiciel, joint à celui-ci ou en faisant partie, qui est régi par la GNU General Public License ou par une licence autre que le présent Contrat doit respecter les dispositions de ces licences et ententes. Toutes les licences et ententes connues de ce type sont généralement fournies dans le fichier « Read Me ».

Pour toute question concernant le présent Contrat ou toute demande de renseignements à Codehost, veuillez utiliser l’adresse et les coordonnées incluses avec ce produit pour communiquer avec le bureau de Codehost qui dessert votre territoire.

Codehost et BrightQ sont des marques de commerce déposées ou ayant fait l’objet d’une demande d’enregistrement de Codehost, Inc. aux États-Unis ou dans d’autres pays.

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